Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT BOURGES
NOAILLES FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3422625
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
GTC BLAYE
Date d'expiration :
05/04/2026
CHATEAU HAUT BOURGES de NOAILLES FRANCOIS

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BOURGES

Déposée le 5 avril 2006 par NOAILLES FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT BOURGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est NOAILLES FRANCOIS domicilié(e) 7 HAUT LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOAILLES FRANCOIS, M. NOAILLES FRANCOIS domicilié(e) 7 HAUT LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France.

La marque CHATEAU HAUT BOURGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT BOURGES arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

NOAILLES FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT LAUNAY


NOAILLES FRANCOIS - 7 HAUT LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France


NOAILLES FRANCOIS, M. NOAILLES FRANCOIS - 7 HAUT LAUNAY - 33710 - TEUILLAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2016 n°2628805 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ CHATEAU HAUT BOURGES ”.